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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE DE STATION DES ORRES
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"LES ORRES, STATION-VACANCES"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LES ORRES, STATION-VACANCES"
COMITE DE STATION DES ORRES (Ass. Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1722815
Date de dépôt :
16/10/1991
Lieu de dépôt :
GAP
Date d'expiration :
16/10/2001

Présentation de la marque "LES ORRES, STATION-VACANCES"

Déposée le 16 octobre 1991 par l'association loi 1901 COMITE DE STATION DES ORRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GAP), la marque française « "LES ORRES, STATION-VACANCES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE DE STATION DES ORRES domicilié(e) Station, 05200 LES ORRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son Directeur - France.

La marque "LES ORRES, STATION-VACANCES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LES ORRES, STATION-VACANCES" est expirée depuis le 16 octobre 2001.

COMITE DE STATION DES ORRES a également déposé les autres marques suivantes : FUN'PLASTIC


COMITE DE STATION DES ORRES (Ass. Loi 1901) - Station, 05200 LES ORRES - France


son Directeur - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29

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